Legal notice
1. Éditeur du site
Nom de l’entreprise : Nicolas Manceau
Statut juridique : Micro-entreprise
Nom du responsable : Nicolas Manceau
Adresse : 68 RUE LOUIS VITET 31400 TOULOUSE
Téléphone : 06 37 55 18 86
Email : leterroiralaville.fr@gmail.com
Numéro SIRET : 94354737200012
TVA intracommunautaire : Non applicable, article 293 B du CGI (si franchise en base)
2. Hébergement du site
Hébergeur : Shopify Inc.
Adresse : 151 O’Connor Street, Ground floor, Ottawa, Ontario, K2P 2L8, Canada
Téléphone : 1-888-746-7439
Site web : https://www.shopify.com
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, logos, illustrations, etc.) est la propriété exclusive de Nicolas MANCEAU ou de ses partenaires.
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6. Conditions générales de vente
Les conditions générales de vente (CGV) sont disponibles ici : [lien vers ta page CGV].